Ressources

Retour sur la politique de soutien à la méthanisation en Bourgogne-Franche-Comté

Le support de la présentation est disponible ici :

Les clés d’une méthanisation durable (Cler, GRDF et Solagro, 2021)

La méthanisation, levier de l’agroécologie / programme MéthaLAE (Solagro – ADEME, 2018)

Un mix de gaz 100% renouvelable en 2050 ? (ADEME, 2018)

Renforcer la compétitivité de la filière biométhane française : De nombreux leviers activables à court et moyen termes (ENEA Consulting, 2018)

Méthanisation : feuille de route stratégique (ADEME, 2017)État des lieux du biométhane en France et pistes de réflexion pour le développement de la filière (ENEA Consulting, 2017)

Financer un site de méthanisation : quelles options ? (GRDF et WWF, 2022)

Webinaire 27/01/22 « Les aides à la décision de l’ADEME pour la méthanisation » (support)

Liste des investissements et trame de modèle d’affaire (PROMÉTHA, 2021)

Boîte à outils sur la méthanisation à destination du monde agricole (La Banque des Territoires, 2021)

Guide pour le financement de la méthanisation (ADEME, GRDF et ADENFI, 2020)

Financement participatif (GT financement ATEE, 2019)

Préparer votre projet d’injection et votre demande de financement (collectif de banques et divers partenaires, 2018)

Guide sur les bonnes pratiques contractuelles pour réussir votre projet de méthanisation (ATEE Club Biogaz – 2e édition, avril 2022)

Guide à la rédaction d’un cahier des charges d’étude de faisabilité (ADEME, 2022)

QUALIMÉTHA : Le label qualité des professionnels de la méthanisation (ATEE Club Biogaz)

Pourquoi et comment assurer votre projet de méthanisation (AAMF, Aviva, Crédit Agricole Pacifica, GRDF et Groupama, 2020)

Guide sur les bonnes pratiques contractuelles pour réussir votre projet de méthanisation (ATEE Club Biogaz, 2019)

Réaliser une unité de méthanisation à la ferme (ADEME, 2019)

Le montage de projet et le rôle des acteurs publics (Énergie Partagée, 2018)

Bonnes pratiques pour le stockage de matière avant méthanisation (ADEME, 2017)

Garanties de performance dans les contrats des unités de méthanisation agricole (ADEME, 2017)

Charte « quel projet de méthanisation ? » (Énergie Partagée, 2017)

Recueil de recommandations : montage de projet de méthanisation (ADEME & RAEE, 2015)

Guide méthodologique de bilan de performance des exploitations (ADEME, 2014)

Passerelle, Un outil de gestion pour les exploitant·e·s d’unité de méthanisation (AILE, SOLAGRO, BIOMASSE NORMANDIE, 2023)

Methascope (FNE, 2016)

DIGES – digestion anaérobie et gaz à effet de serre (ADEME)

Esti’Métha (GRDF)

Methasim (AILE, Chambre Régionale d’Agriculture de Bretagne, IFIP, Institut de l’Élevage, ITAVI, SOLAGRO et TRAME)

Guide l’élu, la méthanisation et le biogaz (AMORCE, 2022)

La méthanisation en 10 questions (ADEME, 2021)

Étude de l’impact d’une installation de méthanisation agricole sur le prix des transactions immobilières : étude complète, synthèse et podcast (Quelia, Artelia, Segat – 2021)

Guide à destination des porteurs de projet de méthanisation : comment engager un dialogue constructif avec les parties prenantes ? (PROMÉTHA, 2021)

Comment impliquer les acteurs du territoire dans votre projet (Agro Transfert pour Filabiom, 2020)

Méthanisation et Dialogue territorial (CERDD, 2019)

Territoires et appropriation de la méthanisation (CERDD, 2019)

Retour d’expérience sur l’appropriation locale des sites en injection (GRDF, 2018)

Les enjeux de l’appropriation locale et les outils à disposition des collectivités (Énergie Partagée, 2018)

Guide de concertation territoriale et de facilitation (Lisode, 2017)

Comment optimiser les ensilages de CIVE ? (Thèse de Clément Van Vlierberghe, INRAE, ARVALIS, GRDF, 2023)

Guide de mise en œuvre de l’hygiénisation en méthanisation (AILE et Utilities Performances, 2021)

Replay Webinaire Menue Paille (Chambre d’agriculture IDF et CD77, 2021)

CIVE – tout de ce que vous voulez savoir (RECITAL, 2021)

Les conditions de durabilité des CIVE / webinaire (RECITAL, 2021)

CIVE – État des lieux du marché et identifiation des caractéristiques de la CIVE idéale (SEMENCIVE, 2020)

CIVE – Les cultures intermédiaires à vocation énergétique (DRIAAF, 2020)

Une interculture particulière pour produire de l’énergie (ARVALIS, 2020)

Les CIVE, une solution pour l’essor de la bioéconomie française et européenne (ARVALIS, 2020)

Introduire une culture intermédiaire à vocation énergétique dans la rotation (ARVALIS, 2015)

Simulateur tarifaire cogénération (ATEE, 2023) pour les adhérents

Simulateur tarifaire biométhane (ATEE, 2023) pour les adhérents

Liste des fournisseurs intéressés par l’achat de biométhane (Ministère de la transition écologique, 2020)

Produire du biométhane et savoir le valoriser en BioGNV sur son territoire (AURAEE, 2018)

Étude – Performances agronomiques et environnementales de la méthanisation agricole dans un contexte de grandes cultures céréalières (sans élevage) et recommandations de bonnes pratiques (AgroParisTech et INRAE, 2022)

Webinaire méthanisation et agriculture biologique – Synergies et freins (Solagro, 2022)

Épandage de digestats de méthanisation : guide national des bonnes pratiques (AgroParisTech, 2021)

Webinaire – Gestion des épandages des digestats liquides / SUPPORT (Chambre d’agriculture Manche, 2020)

Webinaire – Gestion des épandages des digestats liquides / REPLAY (Chambre d’agriculture Manche, 2020)

Webinaire – Digestats : état des connaissances scientifiques actuelles (ATEE Club Biogaz, 2020)

Bien épandre ses digestats issus de méthanisation (CUMA Ouest, 2018)

Valorisation agricole des digestats : Quels impacts sur les cultures, le sol et l’environnement ? Revue de littérature (GERES, 2018)

Gestion et traitement des digestats issus de la méthanisation (IFIP, Chambre d’Agriculture de Bretagne, Institut de l’élevage IDELE & Trame, 2017)

État de l’art des digestats et leurs procédés de post traitement (IRSTEA & SOLAGRO, 2012)

Filière biodéchets – Revue de solutions innovantes et engagées Pour décliner l’obligation du tri à la source des biodéchets et découvrir les solutions mobilisables sur les territoires

Biodéchets : du tri à la source jusqu’à la méthanisation Guide à destination des collectivités pour réussir le tri à la source des biodéchets dès 2024 (Espelia, Solagro, 2022)

 Liste complète des ressources Biodéchets (Source : PROMETHA)

Réso’Vert (réseau de GRTgaz)

Réseau de distribution (GRDF)

Stations GNV publiques de France (AFGNV)

Les unités de méthanisation en Bourgogne-Franche-Comté

Plateforme de consultation des zonages de raccordement biométhane

Les retours d’expérience d’unités de méthanisation de Bourgogne-Franche-Comté sont présentés ici

Analyse technico-économique de 84 unités de méthanisation agricole (ADEME, 2022)

La méthanisation, un enjeu d’avenir (Chambre d’agriculture du Nord – Pas de Calais, 2019)

Produire de l’énergie à partir de cultures intermédiaires (L’Énergie des Possibles, 2019)

Méthanisation et Dialogue territorial© : rencontre avec des agriculteurs (CERDD, 2019)

Méthanisation et Dialogue Territorial© : rencontre avec Amélie Vieux, experte Dialogue Territorial (CERDD, 2019)

Retour d’expérience de Mauritz Quaak, producteur de biométhane à Chaumes-en-Brie (77)

Matière organique et méthanisation (AILE, 2019)

Injection de biométhane, Retour d’expérience des stations d’épuration (STEP) urbaines (GRDF, 2018)

Arrêté du 10 juin 2023 fixant les conditions d’achat du biométhane injecté dans les réseaux de gaz naturel (Legifrance, 2023)

Méthanisation : Vade-mecum réglementaire à destination des porteurs de projet et des exploitants (préfecture de la Région Grand Est, 2022) 

Les réglementations relatives aux projets de méthanisation : application et recommandations dans le Val-d’Oise (DDT95, 2022)

Arrêté du 17 juin 2021 modifiant l’arrêté du 10 novembre 2009 relatif aux prescriptions générales applicables aux installations classées de méthanisation soumises à déclaration sous la rubrique n° 2781-1

Arrêté du 17 juin 2021 modifiant l’arrêté du 12 août 2010 relatif aux prescriptions générales applicables aux installations classées de méthanisation relevant du régime de l’enregistrement au titre de la rubrique n° 2781 de la nomenclature des installations classées pour la protection de l’environnement

Arrêté du 14 juin 2021 modifiant l’arrêté du 10 novembre 2009 fixant les règles techniques auxquelles doivent satisfaire les installations de méthanisation soumises à autorisation en application du titre Ier du livre V du code de l’environnement

Cadre réglementaire Biogaz (Ministère de la Transition écologique et solidaire, 2021)

Décret n° 2020-1428 du 23 novembre 2020 portant diverses dispositions d’adaptation de l’obligation d’achat à un tarif réglementé du biométhane injecté dans un réseau de gaz naturel (Legifrance, 2020)

Décret d’application et arrêté sur le droit à l’injection (CRE, 18 avril 2019)

Cadre réglementaire et juridique des activités agricoles de méthanisation (ADEME, 2015)

Règles de sécurité des installations de méthanisation agricole (INERIS, 2009)

Guide 2023-2024 Emplois / Formations en méthanisation (Green Innovation, 2023)

Étude d’impact de la filière biogaz sur l’emploi en France (GRDF – Transitions – In Numeri – SMASH, 2018)

Guide pour réaliser un projet de valorisation du bioCO2 issu de méthanisation (CTBM, 2023)

Base documentaire Club Biogaz (ATEE, de 1980 à 2016)

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